Déposée le 21 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FlexInox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABER domicilié(e) Rue Dunant - 08140 - BAZEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 780 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque FlexInox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABER, Société par Actions Simplifiée - Rue Dunant - 08140 - BAZEILLES - France - SIREN 685780363
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Machines à savoir : machines de conditionnement, lignes de conditionnement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Convoyeurs à chaines ; convoyeurs modulaires et éléments modulaires pour convoyeurs à chaines ou tapis modulaire ; parties constitutives desdits convoyeurs ; tapis modulaires (parties de machines) ; chaines modulaires (parties de machines) ; profils de glissement en matière plastique (parties de machines) ;
Services liés à la vente au détail ou en gros de convoyeurs à chaines, d'éléments modulaires pour convoyeurs à chaines, de parties constitutives desdits convoyeurs, de tapis modulaires, de chaines modulaires, de profils de glissement ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commande d'achats ;
Installation, entretien et réparation de convoyeurs à chaines et d'éléments modulaires pour convoyeurs à chaines ; entretien et réparation de convoyeurs à tapis modulaire et d'éléments modulaires pour convoyeurs à tapis modulaire.
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